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أخطأ التصرف- تقييم قبلي

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Omar Moussa

تصنف التصرفات إلى أخطاء وسليمة. تشمل الأخطاء انتهاك القوانين. يتطلب اعتبار الخطأ غياب التفويض. وفاة المدعى عليه قبل دعوى تؤثر قانونيًا، والأجل المسقط للتتبع مهم.

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Diapositives (8)

1 -

يعتبر خطأ تصرف مخالفة النصوص القانونية والترتيبية المتعلقة

2 -

ما الذي يشترط لاعتبار التصرف المالي خطأ إذا قام به شخص لم يسند له تفويض قانوني؟

3 -

ما هو الأجل المسقط لحق التتبع في زجر أخطاء التصرف؟

4 -

ما الذي يحدث إذا توفي المدّعى عليه قبل رفع الدعوى؟

5 -

الأشخاص الذين يمكن مؤاخذتهم من أجل ارتكاب أخطاء التصرف

6 -

يعتبر خطأ تصرف

7 -

من بين الأمثلة التالية، أيها يُعتبر خطأ تصرف؟

8 -

رتب التصرفات التالية إلى ما يعتبر خطأ تصرف وما هو تصرف سليم

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